Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROC - ASTUS
PASTEUR Bertrand

Numéro de dépôt :
3165191
Date de dépôt :
22/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
22/05/2012
TROC - ASTUS de PASTEUR Bertrand

Présentation de la marque TROC - ASTUS

Déposée le 22 mai 2002 par PASTEUR Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « TROC - ASTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est PASTEUR Bertrand domicilié(e) 22 rue Amiral Courbet,29900 CONCARNEAU - 29900 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BALLOT M. Yves BEAUFILS domicilié(e) 4 rue Général Hoche,56100 LORIENT - 56100 - France.

La marque TROC - ASTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROC - ASTUS est expirée depuis le 22 mai 2012.

PASTEUR Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : STOCKASTUS , ASTUSALON


PASTEUR Bertrand - 22 rue Amiral Courbet,29900 CONCARNEAU - 29900 - France


CABINET BALLOT M. Yves BEAUFILS - 4 rue Général Hoche,56100 LORIENT - 56100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Meubles, glaces (miroirs) , cadres, produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, corbeilles non métalliques, figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques, patères (crochets) pour vêtements non métalliques, plateaux de table, porte parapluies, porte revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles. Verrerie, porcelaine et faïencerie non comprises dans d'autres classes, à savoir : ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, boîte en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients) , flacons non en métaux précieux, porte savons, porte serviettes non en métaux précieux, t poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : couvertures de lit et de table (en matières textiles) . Linge de maison. Linge de lit. Linge de bain (à l'exception de l'habillement) . Serviettes de toilette (en matières textiles) . Canevas pour la tapisserie ou la broderie. Couverture de voyage. Rideaux en matières textiles. Stores en matières textiles. Tentures murales en matières textiles. Non-tissés (textiles) .

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).